Marque expirée - Marque en non vigueur

arcasa mobilier
FURNITURE WORLD Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3601942
Date de dépôt :
01/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2018
arcasa mobilier de FURNITURE WORLD

Présentation de la marque arcasa mobilier

Déposée le 1 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FURNITURE WORLD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « arcasa mobilier »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FURNITURE WORLD domicilié(e) 170, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 928 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arcasa mobilier est expirée depuis le 1 octobre 2018.

FURNITURE WORLD a également déposé les autres marques suivantes : ARCASA , SEATY


FURNITURE WORLD Société par actions simplifiée - 170, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 489928499


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Inscription le 23 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623276 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-23

Inscription le 23 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623275 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois.

Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients), verres à boire ; vases et flacons non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; cache-pot non en papier ; brûle-parfums, bougeoirs, photophores.